Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par le Fonds de dotation Marie-Thérèse Allier pour l’art contemporain, Fonds de dotation régi par la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie et le décret du 11 février 2009.

Siège social :

27 bis rue Godefroy Cavaignac – 75011 Paris.

Numéro SIRET :

880 802 210 00026

Déclaré en préfecture de Paris, publication au Journal officiel de la République française en date du 02 mai 2010.

Représentant légal :

Pascale Henrot, Présidente du Conseil d’administration

Directrice de la publication :

Pascale Henrot

Contact :

fdmariethereseallier@posteo.net

Hébergement

Le site est hébergé par :

INFOMANIAK
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
www.infomaniak.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les contenus présents sur ce site, incluant, de façon non limitative, les textes, images, photographies, vidéos, œuvres, documents, éléments graphiques et structure du site, sont la propriété du Fonds de dotation Marie-Thérèse Allier pour l’art contemporain ou de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les œuvres reproduites sur le site sont protégées par le droit d’auteur et sont reproduites avec l’autorisation des artistes ou des ayants droit.

Responsabilité

Le Fonds de dotation Marie-Thérèse Allier pour l’art contemporain s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Le Fonds ne saurait être tenu responsable de tout dommage résultant de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qu’il contient.